Une passion, un passe-temps ou de la compagnie, le monde des chevaux est très vaste. Les adopter et en prendre soin ne sont pas les seules choses que vous pouvez faire avec eux, il s’agit d’un domaine à part entière avec une réglementation spécifique. Et les litiges et contentieux sont de plus en plus nombreux dans ce domaine.
Pourquoi un expert juridique dans le monde des chevaux ?
Plusieurs incidents et difficultés peuvent se présenter autour des chevaux. En effet, ils sont juridiquement considérés comme des biens meubles. Cependant, en tant qu’êtres vivants, ces animaux ont droit à une attention particulière. En l’occurrence, un cabinet d’avocat en droit équin regorge d’experts en la matière. Le monde équestre est ainsi régi par le Droit équin. Ce dernier concerne différentes problématiques liées aux chevaux sur le plan légal. La filière équine est de nature complexe. Elle implique la connaissance parfaite des chevaux et des usages qui les entourent. De plus, elle fait appel à certaines règles classiques du droit.
Un avocat de droit équin pour une activité sereine
Acheter un cheval n’est pas un acte comparable à n’importe quel type d’achat. Il reste difficile d’être sûr à cent pour cent de l’état du cheval que vous avez acheté. C’est pourquoi un contrat de vente est nécessaire pour prévenir toute tournure conflictuelle de votre achat. Avoir un animal à votre garde est également une grande responsabilité. Il peut causer des dommages à autrui comme des accidents ou des chutes de cavaliers. Le responsable de ces dommages varie selon les faits et la nature du contrat par lequel la garde du cheval a été transférée. Avec les conseils d’un expert, vous pourrez régler vos conflits à l’amiable. Vous éviterez ainsi les procédures couteuses et stressantes des affaires judiciaires.
Faites vos paris en toute légalité
Le sport et les paris gagnants sont les activités les plus populaires impliquant des chevaux. Il faut souligner que le pari est un domaine législatif suivi de près par l’État. Il existe un nombre très limité de paris autorisés dans la région. Les paris hippiques sont régis par des codes spécifiques, que ce soit des courses au galop ou au trot. Les jeux d’argent ont toujours été considérés comme dangereux. Cependant, la législation a fait en sorte que les dispositions des Codes sur les paris protègent les parieurs. Ainsi, les sites de paris ont des critères à respecter avant d’être mis en ligne. Les risques encourus par les parieurs seront de ce fait limités.
Quels sont les rôles d’un avocat en droit équin ?
Un avocat en droit équin a pour mission d’anticiper et de résoudre n’importe quelle situation dans le monde équestre :
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Les contrats Équins
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La naissance des chevaux
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L’entrainement des chevaux
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L’exploitation
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Les soins
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La vente
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Le transport
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Les accidents
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Les assurances
Tout propriétaire ou futur propriétaire de cheval doit collaborer avec un avocat performant pour son bien et pour sa sécurité.
Réglez vos conflits ou difficultés de manière simple et légale. Que vous soyez un centre équestre, un parieur, un commerçant ou un cavalier, faites confiance aux experts du droit équin. Contactez un avocat passionné pour les chevaux et compétent en la matière.